4 - Droit - civisme - administratif

Information, prévention, droit, travail, vie privée, famille, société, criminalité, obligation, délits, prison, condamnation.

Aspects du droit

Un don, une adhésion et nous vous accompagnons : https://www.associationfranceprevention.org/Bulletin-d-adhesion-740.html ≈ ≈ ≈ ≈ Prévention par un encadrement Droit en général mais aussi en particulier : - Le droit est un outil fédérateur, celui du travail devient (...)

Aspects du droit 2

Informations Solidarité Conseils Un don, une adhésion et nous vous accompagnons : https://www.associationfranceprevention.org/Bulletin-d-adhesion-740.htlm ------------- Le droit est une science sociale qui fixe les paramètres ou les limites pour aboutir à des (...)

Assurance juridique

--------------------- Un don, une adhésion, vous accompagne : https://www.associationfranceprevention.org/Bulletin-d-adhesion-740.htlm ------------- Prévention par couverture L’assurance juridique n’est pas systématique dans les contrats des particuliers envers leur habitation (...)

Association - Administration & Démarches

Bonjour à vous dirigeants et dirigeantes associatifs, Notre « contact » vous permet de solliciter quelques informations complémentaires, écrivez-nous. ►► RAPPEL Aucune des activités de vos bénévoles et de vous-mêmes ne peuvent être une concurrence déloyale envers une activité (...)

Commission & surrendettement

argent ; dettes ; crédit ; banque ; famille

Charte de l’environnement de 2004

Charte de l’environnement de 2004 LOI constitutionnelle n° 2005-205 du 1er mars 2005 relative à la Charte de l’environnement (JORF n°0051 du 2 mars 2005 page 3697) Le peuple français, Considérant : Que les ressources et les équilibres naturels ont conditionné l’émergence de l’humanité ; Que (...)

Le Conseil Municipal se définit

Un don, une adhésion, nous vous accompagnons : https://www.associationfranceprevention.org/Bulletin-d-adhesion.740.html --------------- CIVISME !! Le Conseil Municipal Comment ça marche ? - Son rôle (...)

Conciliateur de justice ou Médiateur de justice ?

Conciliateur de justice https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1736 Le conciliateur de justice doit trouver une solution amiable pour régler un différend entre 2 parties, qu’elles aient ou non déjà saisi un juge. Rôle Le conciliateur de justice a pour mission de permettre le (...)

Les dons d’organes

Informations Solidarité Conseils Le capital santé lorsqu’il est présent à la naissance, s’entretient et se perfectionne tout au long de la vie. Les méthodes sont très diversifiées et se répètent. Dans le ventre de la mère, on fonde sa naissance ; dans la jeunesse, on fonde sa vieillesse. (...)

Droits et fin de vie

© Marque et concept déposés. Informations Solidarité Conseils Un don, une adhésion, nous vous accompagnons : http://www.associationfranceprevention.org/Bulletin-d-adhesion-740.html ------------ Prévention par l’information même la plus (...)

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